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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARLATTE MANUTENTION
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ECOSPACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOSPACE
CHARLATTE MANUTENTION Société anonyme

Numéro de dépôt :
94541826
Date de dépôt :
25/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2014

Présentation de la marque ECOSPACE

Déposée le 25 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) CHARLATTE MANUTENTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOSPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLATTE MANUTENTION domicilié(e) Z.I., Route du Boutoir,89210 BRIENON-SUR-ARMANÇON (dossier no 2272165) - 89210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 926 142 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2272165) - 75008 - France.

La marque ECOSPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOSPACE est expirée depuis le 25 octobre 2014.

CHARLATTE MANUTENTION a également déposé les autres marques suivantes : CHARLATTE


CHARLATTE MANUTENTION Société anonyme - Z.I., Route du Boutoir,89210 BRIENON-SUR-ARMANÇON (dossier no 2272165) - 89210 - France - SIREN 419926142


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2272165) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Inscription le 24 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262627 - Publication au BOPI 1998-09-24

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2004 n°2272165 - Publication au BOPI 2004-09-14

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

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